Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITHOPHORE
MOULY Michel
KHEBIBECHE Mohamed

Numéro de dépôt :
3247422
Date de dépôt :
24/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/09/2013
LITHOPHORE de MOULY Michel

Présentation de la marque LITHOPHORE

Déposée le 24 septembre 2003 par MOULY Michel et KHEBIBECHE Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LITHOPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont MOULY Michel domicilié(e) Résidence Anatole France, 9 Boulevard Frédéric Mistral,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et KHEBIBECHE Mohamed domicilié(e) 12 bis, rue Eugène et Marie-Louise Cornet,93500 PANTIN - 93500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque LITHOPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITHOPHORE est expirée depuis le 24 septembre 2013.

MOULY Michel a également déposé les autres marques suivantes : GRANULOBIL , LITHOPHORE


MOULY Michel - Résidence Anatole France, 9 Boulevard Frédéric Mistral,66000 PERPIGNAN - 66000 - France

KHEBIBECHE Mohamed - 12 bis, rue Eugène et Marie-Louise Cornet,93500 PANTIN - 93500 - France


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Agglutinants pour le béton, produits chimiques pour le béton, produits pour la conservation du béton. Matériaux de construction non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.